Règlement intérieur section médecine nucléaire

Article 1 – Dénomination

Il est constitué sous le titre “Section Médecine Nucléaire” une section scientifique au sein de la Société Française de Physique Médicale (SFPM).

Article 2 – Fonctionnement et but

Cette section a pour but de développer et de promouvoir la Physique Médicale en Médecine Nucléaire. Sa vocation est scientifique.

La section respecte les statuts et le règlement intérieur de la SFPM, ainsi que toute décision d’ordre général prise par le Conseil d’Administration (CA) et l’Assemblée Générale (AG) de la Société.

Article 3 – Composition – Démission – Radiation

Tout adhérent SFPM, à jour de sa cotisation et consacrant une partie de ses activités professionnelles à la Médecine Nucléaire, peut devenir membre de la section, par simple demande écrite au Secrétariat du Bureau de la Section.

La qualité de membre de la section se perd par la démission écrite au Secrétariat du Bureau de la Section ou par la radiation prononcée par le CA de la SFPM.

Article 4 – Bureau

La section est administrée par un bureau de deux membres de la section, membres SFPM actifs à jour de leur cotisation.

Le renouvellement du bureau se fait par élection de nouveaux membres de la section, à échéance des mandats des membres du bureau.

Les membres du bureau sont élus pour une durée de trois ans. Ils sont deux fois éligibles (2 mandats). Cette clause peut être révisée pour des raisons motivées à titre exceptionnel, avec accord du CA.

Le bureau élit en son sein :

  • un Coordonnateur,
  • un Secrétaire

Le changement de poste au sein du bureau peut avoir lieu sur demande écrite d’un des membres du bureau et accord de l’autre membre du bureau, avec accord du CA.

Article 5 – Réunions de section

La section se réunit au moins une fois par an.

L’ordre du jour est établi par le bureau de la section.

La réunion de section :

  • pourvoit s’il y a lieu au renouvellement des membres du bureau,
  • délibère sur les questions portées à l’ordre du jour par toute demande écrite formulée par l’un des membres de la section, au secrétariat au moins une semaine avant la tenue de l’AG,
  • délibère sur les questions diverses d’actualités importantes.

Les décisions sont votées à main levée par les membres de la section, sauf en cas de demande de scrutin secret par le dixième des membres de la section ou par le bureau.

Article 6 – Rôle des membres du Bureau

  • Le Coordonnateur : convoque les réunions de la section et les réunions du Bureau. S’il n’est pas élu administrateur de la SFPM, le coordonnateur assiste aux séances du CA de la SFPM en tant qu’invité. Il présente un rapport annuel à la section, au CA et à l’AG de la SFPM. Il propose à l’approbation du CA de la SFPM un plan d’action annuel.
  • Le Secrétaire : est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives de la section. Il rédige les comptes-rendus des réunions.

Article 7 – Groupes de travail

Le bureau peut proposer des groupes de travail au conseil scientifique de la SFPM en rapport avec les objectifs de la section. Le bureau pourra faire directement appel à des experts pour des groupes de travail consultatifs après avis du conseil scientifique de la SFPM.

Article 8 – Durée et Dissolution

La durée de la section est indéterminée. Sa dissolution ne peut être prononcée que par le Conseil d’Administration de la SFPM.