Source : APM
PARIS, 23 avril 2009 (APM) - Le ministère de la santé détaille auprès des directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (ARH) les conditions d'exercice de la radiophysique durant la période de mise en conformité des centres, qui doit s'achever en 2011, dans une circulaire datée du 14 avril.
Les centres de radiothérapie doivent demander une autorisation d'activité auprès des ARH, qui les leur accorde sous conditions, notamment de seuil d'activité (480 patients annuels lors de la demande, 600 au terme des 18 mois de la mise en conformité, pour les centres équipés d'au moins deux appareils).
L'implantation des centres devra répondre au Schéma régional d'organisation des soins (Sros), notamment pour les centres dérogatoires, rappelle le ministère. Parmi ces derniers figurent les centres à un seul appareil, dont l'autorisation se justifierait entre autres par l'isolement géographique ou l'insularité.
Durant cette période de mise en conformité, dont la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos) prévoit la fin pour mai 2011, "le respect des obligations propres à la radioprotection, notamment celle [du radiophysicien] pendant l'application des traitements (...), est une difficulté majeure du fait de la démographie de cette profession encore insuffisante au regard des besoins", rappelle le ministère.
Au-delà de mesures de formation, qui visent à atteindre 600 radiophysiciens équivalent temps plein (ETP) en 2011 contre 408 actuellement, le ministère édicte plusieurs dispositions visant à pallier au mieux cette pénurie. Détaillées en annexe de la directive, elles feront l'objet en mai d'un décret et d'un arrêté.
Selon ces mesures, devront être présents pendant toute la durée d'irradiation un spécialiste en radiothérapie oncologique ainsi qu'une équipe de radiophysique, composée d'au moins deux personnes dotées de compétences en dosimétrie et d'au moins un ETP de physicien médical diplômé.
En cas d'absence du physicien, une convention devra être passée avec au moins un autre centre de radiothérapie.
Au-delà de 48 heures d'absence, ce texte doit prévoir le remplacement du physicien tandis que pour les plus courtes absences, une veille par télécommunication, avec un appui éventuel sur place, devra être assurée. Au-delà d'une absence de 15 jours, l'ARH devra être avertie.
Si ces mesures ne pouvaient être appliquées, le centre devra assurer à ses patients la continuité des soins, notamment en les orientant vers d'autres centres, poursuit la circulaire.
"Ces mesures peuvent être réalisées par la constitution d'équipes médicale et/ou de radiophysique communes entre plusieurs établissements de santé ou organismes titulaires de l'autorisation de radiothérapie intervenant sur chaque site, ou par la constitution de telles équipes communes à plusieurs centres dépendant d'un même titulaire de cette autorisation", indique le ministère.
En l'absence d'un radiophysicien, aucune nouvelle mise sous traitement ne devra être lancée, indique-t-il par ailleurs.
Dans la dernière section de sa circulaire, le ministère évoque les difficultés survenues en radiothérapie durant l'été 2008, en raison des congés. Afin d'éviter que la situation se reproduise, il demande aux ARH d'anticiper en s'organisant avec les directeurs des centres.